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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis Bégel
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Terre de Provence
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Terre de Provence
Jean-Louis Bégel, SAS

Numéro de dépôt :
4222452
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Terre de Provence de Jean-Louis Bégel

Présentation de la marque Terre de Provence

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis Bégel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terre de Provence »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jean-Louis Bégel domicilié(e) 26-28 Rue Buirette - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 581 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Louis Bégel, M. Jean-Louis Bégel domicilié(e) 26-28 Rue Buirette - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean-Louis Bégel a également déposé les autres marques suivantes : MARNASSUR , Hôtel Bégel – Terre de Provence , Ma Solution Santé


Jean-Louis Bégel, SAS - 26-28 Rue Buirette - 51100 - REIMS - France - SIREN 383581725


Jean-Louis Bégel, M. Jean-Louis Bégel - 26-28 Rue Buirette - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 7 avril 2016 - Retrait partiel n°666368 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-07

Inscription le 24 octobre 2016 - Retrait total n°687701 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-24

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.